L’ORC 2021 est publiée dans la rubrique « Offre N+1 » du site (https://www.psef.sncf-reseau.fr/) dans l’attente de la validation des tarifs par l’ART.
Actualités
Documents de référence de la maintenance 2020 et 2021
07/08/2020
Documents de référence de la maintenance 2020 et 2021
Fret SNCF a saisi l’Autorité de Régulation des Transports (ART) d’un Document de Référence de Maintenance (DRM) révisé pour l’horaire de service 2020 et d’un Document de Référence de Maintenance pour l’horaire de service 2021.
Offres de référence de la maintenance 2020 et 2021
30/07/2020
SNCF Voyageurs a saisi l’Autorité de Régulation des Transports (ART) d’une Offre de Référence Maintenance (ORM) révisée pour l’horaire de service 2020 et d’une Offre de Référence Maintenance pour l’horaire de service 2021.
Expression des besoins ORM 2021: nouveau calendrier et modalités
27/04/2020
Calendrier, pour l’horaire de service 2021, pour la présentation des demandes d’accès aux installations de service des centres d’entretien et aux services offerts dans ces installations